Que faire en cas de rupture de contrat d’alternance ?

L’alternance : entre opportunité professionnelle et aléa de parcours

L’alternance est un dispositif apprécié pour sa capacité à lier apprentissage théorique et immersion concrète en entreprise. Chaque année, plus de 800 000 jeunes s’y engagent en France, que ce soit sous contrat d’apprentissage ou de professionnalisation. Pourtant, malgré les nombreux avantages de cette formule, il arrive qu’une rupture de contrat survienne en cours de route. Parfois choisie, parfois subie, cette rupture interroge : que faire après ? Quelles démarches entreprendre pour limiter l’impact sur son parcours et rebondir rapidement ? Retour sur les étapes essentielles à suivre et les options qui s’offrent à l’apprenti ou au salarié en alternance.

Comprendre la rupture du contrat d’alternance : causes principales

Avant toute chose, il convient de distinguer deux grands types de ruptures : la rupture à l’initiative du jeune en alternance – on parle alors de rupture unilatérale – et celle décidée par l’employeur. D’autres situations, comme une rupture conventionnelle d’un commun accord ou une rupture pour cause majeure (fin anticipée de l’activité, faute grave, inaptitude…), peuvent également intervenir.

• Rupture durant la période d’essai : Plus souple, elle ne nécessite pas de justification tant par l’alternant que l’entreprise.
• Rupture après la période d’essai : Les conditions se durcissent, des motifs légitimes et des procédures spécifiques doivent être respectés.
• Rupture d’un commun accord : L’entreprise et l’alternant s’entendent pour mettre un terme anticipé au contrat ; la procédure nécessite la signature d’un document écrit.
• Rupture à l’initiative de l’employeur : Généralement pour faute grave, inaptitude physique, liquidation judiciaire, etc.
• Rupture par l’alternant : Souvent motivée par une réorientation, un mal-être, ou un nouveau projet professionnel.

Prendre le temps d’identifier la cause exacte de la rupture permet d’envisager les bons leviers pour la suite.

Les démarches à effectuer sans attendre

Quel que soit le motif de la rupture, certains réflexes institutionnels sont incontournables afin de préserver vos droits, d’éviter les ruptures de droits sociaux et de sécuriser votre parcours.

1. Informer le centre de formation (CFA, école, université) : C’est la première étape. Le référent pédagogique doit être prévenu rapidement. Il vous aidera à comprendre vos droits et à envisager la suite du cursus.
2. Demander une attestation de rupture : L’employeur doit vous remettre un document officiel précisant la date et la nature de la rupture + le solde de tout compte et le certificat de travail.
3. Vérifier ses droits à l’indemnité de fin de contrat : Si la rupture n’est pas à votre initiative, certains cas prévoient une indemnisation selon l’ancienneté et le motif.
4. S’inscrire à Pôle Emploi si besoin : Si la recherche d’un nouvel employeur prend du temps, vous pouvez ouvrir vos droits au chômage sous certaines conditions.
5. Envisager une poursuite en formation initiale : Dans certains cursus, il est possible de continuer sa formation en statut étudiant classique pour valider son année.

Rien n’empêche d’agir sur plusieurs plans à la fois pour maximiser vos chances de rebond.

Un délai pour retrouver un nouvel employeur

La rupture du contrat ne signe pas automatiquement la fin de votre parcours d’alternance. La loi prévoit un délai pour retrouver une entreprise et poursuivre votre cursus :

• En apprentissage : l’alternant a jusqu’à 6 mois pour signer un nouveau contrat, tout en continuant à suivre les cours au CFA. Il conserve ainsi le bénéfice de son statut et de la poursuite du diplôme visé.
• En contrat de professionnalisation : le délai est variable selon les accords avec l’organisme de formation mais, bien souvent, quelques mois sont également accordés.

Pendant cette période, le CFA ou l’école accompagne généralement l’alternant dans ses démarches de recherche et propose parfois des ateliers, des offres d’emploi dédiées ou des entretiens de motivation.

Quels soutiens pour aider l’alternant en difficulté ?

La rupture de contrat peut parfois être vécue comme un échec. Pourtant, de nombreux dispositifs existent pour accompagner les jeunes dans cette situation. Plusieurs interlocuteurs clés peuvent vous épauler :

• Le responsable du CFA : Il est habitué à gérer ces situations et dispose souvent d’un vivier d’entreprises partenaires.
• Les conseillers d’orientation : Au sein de l’établissement ou via des services dédiés (missions locales, CIO…), ils aident à clarifier le projet professionnel ou à envisager une réorientation si besoin.
• Le service social étudiant : Pour un accompagnement administratif, psychologique ou financier.
• Pôle Emploi / Missions Locales : Des conseillers peuvent vous accompagner sur la recherche d’une nouvelle alternance ou d’un emploi transitoire.

Être proactif et demander un entretien rapidement permet de mobiliser tous ces appuis et limiter la période d’incertitude.

Quelques astuces pour rebondir efficacement

• Ne pas culpabiliser : Une rupture n’est pas synonyme d’échec mais peut refléter un non-alignement, un contexte économique difficile ou l’opportunité de s’interroger sur ses aspirations.
• Actualiser son CV et son LinkedIn : Mentionnez l’expérience acquise, même incomplète, et valorisez les compétences développées.
• Préparer une explication claire : En entretien, soyez factuel sur la rupture et mettez l’accent sur l’envie de rebondir.
• Mobiliser le réseau : Parlez de votre situation à vos professeurs, anciens collègues, responsables d’associations d’alumni – une offre peut surgir par recommandation.
• Postuler hors du secteur initial : Ce contexte peut inciter à explorer d’autres spécialités, domaines ou types d’entreprises, notamment sur les plateformes spécialisées dans l’alternance.
• Suivre des ateliers d’aide à la recherche : Ateliers CV, simulation d’entretien, coaching… Profitez de la solidarité des centres de formation.

En étant dynamique et transparent, il est possible de retrouver un nouvel employeur dans des délais courts et de tirer parti de cette transition.

Ce que dit la loi sur la rupture en alternance

Quelques points juridiques à retenir pour éviter les pièges :

• Période d’essai : Elle dure généralement de 45 à 60 jours, et permet une rupture sans justification formelle par l’une ou l’autre des parties. Passé ce délai, la rupture doit être motivée et respecter une procédure (envoi de lettre recommandée, entretien préalable…).
• Rupture à l’initiative de l’apprenti après l’essai : L’alternant doit demander la rupture au Conseil de Prud’hommes via une médiation, hormis pour cas exceptionnels (signature d’un CDI, force majeure, inaptitude).
• Les droits au chômage : L’ancien alternant peut parfois ouvrir des droits à l’ARE (Allocation Retour à l’Emploi) selon ses cotisations et la nature de la rupture.
• Maintien en formation : Le statut étudiant peut être maintenu dans l’établissement de formation, même sans nouvel employeur, pour boucler l’année.

En cas de doute, il est préférable de solliciter un conseiller juridique ou le référent de son CFA.

Témoignage : Mathilde, 21 ans, apprentie en BTS

« Mon premier employeur a mis fin au contrat au bout de 4 mois, pour cause de difficultés économiques. Sur le moment, j’ai eu peur de perdre mon année, mais grâce à l’aide de mon CFA, j’ai retrouvé une nouvelle entreprise en trois semaines. J’ai aussi pu valider mes acquis, car la formation a continué. Avec le recul, cette rupture m’a permis de découvrir un secteur plus en phase avec mes attentes ! »

Scénarios possibles après une rupture : tour d’horizon

1. Retrouver rapidement une nouvelle alternance : Ciblez les entreprises ayant déjà accueilli des alternants, postulez directement après avoir informé le CFA.
2. Passer en formation initiale : Dans certains cas, l’école peut autoriser la poursuite en statut étudiant, sans alternance, pour éviter le décrochage.
3. Changer d’orientation : La rupture peut être l’occasion de réfléchir à un autre secteur, niveau de diplôme, voire à un retour en études longues.
4. Entrer sur le marché du travail : Certains préfèrent chercher un emploi directement après une rupture, en capitalisant sur l’expérience acquise.

L’essentiel est d’échanger avec des professionnels pour choisir la voie la mieux adaptée, sans précipitation.

En résumé : préserver son parcours et prendre du recul

• Gardez le lien avec votre centre de formation : Il reste votre meilleur atout pour l’aide et la recherche d’un nouvel employeur.
• Soyez proactif dans vos démarches : Entamez la recherche immédiatement et sollicitez les différents réseaux (service public, réseaux sociaux, anciens alternants).
• Évitez l’isolement : Partagez vos interrogations avec vos pairs, d’anciens alternants ou même sur des groupes d’entraide dédiés à l’alternance.
• Utilisez la période de transition pour développer vos compétences : Ateliers, MOOCs, stages courts ou missions ponctuelles renforcent l’employabilité.

Pour aller plus loin, retrouvez nos dossiers détaillés sur la gestion de l’alternance, la recherche d’entreprise et la valorisation d’un parcours atypique sur formationconcrete.fr. Même en cas de rupture, votre aventure en alternance peut être un tremplin si vous activez les bons leviers, sans attendre.